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Annexe DGA

Version mise à jour : septembre 2026

1. Objet de l’annexe

La présente annexe explique, en langage clair, les principaux paramètres utilisés par Afelia pour suggérer, classer et limiter la visibilité des profils et contenus. Elle est établie au regard du Règlement (UE) 2022/2065 relatif à un marché unique des services numériques (« DSA »), notamment son article 27 sur la transparence des systèmes de recommandation.

Elle complète les Conditions générales d’utilisation, la Politique de confidentialité, la Politique relative aux cookies et autres traceurs et, pour l’abonnement concerné, les Conditions générales de vente. En cas d’écart entre cette annexe et le fonctionnement effectif de l’application, Afelia mettra à jour cette annexe et les informations affichées dans l’interface.

2. Fournisseur et points de contact

Le service est fourni par :

ESL GROUP, société par actions simplifiée au capital de 2 euros
60 rue François Ier, 75008 Paris, France
RCS Paris n° 998 944 656
Nom commercial : Afelia

Point de contact pour les utilisateurs et destinataires du service, au sens de l’article 12 du DSA : support@afelia.app. Ce point de contact permet une communication directe par voie électronique, en français ou en anglais.

Point de contact pour les autorités, la Commission européenne et le comité européen des services numériques, au sens de l’article 11 du DSA : support@afelia.app. Les communications doivent indiquer clairement l’autorité ou l’entité émettrice, l’objet et toute référence utile.

3. Champ d’application et statut du service

Cette annexe s’applique aux suggestions et à l’ordre d’affichage de profils, ainsi qu’aux conséquences que peuvent avoir certaines mesures de sécurité et de modération sur leur visibilité.

Afelia héberge des informations fournies par ses utilisateurs et les met à disposition d’autres utilisateurs dans le cadre d’un service de mise en relation. Lorsqu’elles sont applicables à Afelia, les obligations du DSA relatives aux services d’hébergement et aux plateformes en ligne sont mises en œuvre conformément à la réglementation.

À la date de la présente annexe, Afelia n’a pas été désignée comme très grande plateforme en ligne (« VLOP ») au titre de l’article 33 du DSA. Les obligations propres aux VLOP, notamment l’option obligatoire de recommandation non fondée sur le profilage prévue par l’article 38 du DSA, ne s’appliquent donc pas à ce titre.

4. Ce qu’est un système de recommandation chez afelia

Un système de recommandation est un mécanisme, automatisé ou fondé sur des règles, qui détermine l’ordre relatif ou la sélection des profils présentés à un utilisateur. Il ne décide pas de la valeur d’une personne, ne vérifie pas son identité civile et ne garantit ni une rencontre ni une compatibilité relationnelle.

À la date de la présente annexe, les recommandations reposent sur des règles et paramètres configurés. Afelia n’utilise pas de système d’apprentissage automatique autonome ni de score comportemental individualisé destiné à attribuer une valeur ou une fiabilité aux utilisateurs. Si cette situation évolue de manière substantielle, Afelia mettra à jour cette annexe avant ou lors du déploiement, selon ce qui est juridiquement requis.

Les systèmes de recommandation ne prennent pas de décision produisant des effets juridiques à l’égard des utilisateurs ni de décision exclusivement automatisée les affectant de manière significative au sens de l’article 22 du RGPD.

5. Principaux paramètres de recommandation et leur importance

Les paramètres ci-dessous sont ceux qui influencent le plus fréquemment les suggestions de profils. Leur importance peut varier selon les fonctionnalités que vous activez, les critères que vous renseignez et la disponibilité de profils correspondant à ces critères. Aucun ordre chiffré, seuil ou pondération précise n’est publié afin de préserver la sécurité du service et d’éviter les tentatives de manipulation ; les informations ci-dessous indiquent l’importance relative des catégories de paramètres.

5.1 Paramètres de disponibilité et de sécurité – importance élevée

Un profil peut être écarté ou moins présenté lorsqu’il est indisponible, bloqué par vous ou par son titulaire, suspendu, supprimé, non éligible à l’affichage, associé à un risque de sécurité ou soumis à une restriction de visibilité. Ces paramètres sont prioritaires, car ils servent à respecter les choix de blocage et à protéger les utilisateurs et le fonctionnement du service.

5.2 Préférences et filtres choisis par l’utilisateur – importance élevée

Les suggestions tiennent compte, lorsqu’ils sont activés, des critères que vous choisissez de renseigner ou de filtrer, par exemple la tranche d’âge, la zone géographique, le genre, les préférences relationnelles et certains critères déclaratifs. Ils sont importants parce qu’ils permettent d’afficher des profils correspondant à votre recherche.

Certains critères, notamment l’orientation sexuelle, les convictions religieuses ou des informations pouvant révéler une origine, peuvent relever de catégories particulières de données. Leur utilisation éventuelle dans les suggestions est facultative, soumise à votre consentement explicite lorsqu’il est requis et peut être désactivée ou modifiée dans les paramètres du profil. Ils ne sont pas utilisés pour de la publicité ciblée.

5.3 Récence d’activité – importance modérée

Les profils récemment actifs peuvent être davantage présentés afin de privilégier les échanges susceptibles d’aboutir. Cette importance est modérée : la récence ne remplace pas les filtres et restrictions de sécurité applicables, et ne garantit pas qu’un profil répondra.

5.4 Diversité d’affichage et paramètres techniques – importance modérée à faible

Des paramètres techniques peuvent limiter l’affichage répété d’un même profil, éviter les doublons, répartir les suggestions, assurer la stabilité du service et tenir compte de la compatibilité technique. Leur importance est généralement moindre que les critères de sécurité et les préférences choisies ; ils servent à rendre l’affichage utilisable et à prévenir certains abus.

5.5 Fonctions payantes

Aucune fonction payante, y compris l’abonnement Afelia Gold, ne modifie le classement ni la visibilité d’un profil. Afelia n’utilise pas de mise en avant payante, de score ni de modèle supplémentaire pour ordonner les profils.

6. Comment influencer ou modifier les recommandations

Vous modifiez ces paramètres depuis les filtres de l’application : critères, localisation, préférences relationnelles et visibilité. Ces filtres sont accessibles dans la zone où les profils sont proposés. Vous pouvez aussi utiliser les fonctions de blocage et de signalement.

Si vous retirez vos filtres, la présentation devient moins personnalisée. L’ordre repose alors principalement sur la disponibilité des profils, la récence d’activité et des paramètres techniques, plutôt que sur vos critères. Il n’existe pas d’autre mode de tri.

7. Contenus commerciaux et publicité

Les communications d’Afelia relatives à ses fonctionnalités ou à la sécurité du service sont identifiées comme telles lorsqu’elles ne relèvent pas de l’information nécessaire au fonctionnement de l’application. Tout contenu publicitaire, sponsorisé ou résultant d’une contrepartie commerciale est identifié de manière claire et lisible.

Lorsqu’une publicité est affichée, Afelia indique, dans la mesure requise par le DSA, qu’il s’agit d’une publicité, l’identité de la personne pour le compte de laquelle elle est présentée lorsque cette identité est connue, ainsi que les principaux paramètres ayant permis de déterminer son affichage, lorsqu’ils diffèrent du contexte de consultation.

Afelia ne présente pas de publicité ciblée fondée sur le profilage utilisant des catégories particulières de données personnelles, notamment l’orientation sexuelle, les convictions religieuses ou l’origine. Si Afelia sait avec une certitude raisonnable qu’un destinataire est mineur, aucune publicité fondée sur le profilage de ses données personnelles ne lui est présentée ; Afelia est en outre réservée aux majeurs.

8. Modération et effets sur la visibilité

La modération n’est pas un paramètre de recommandation destiné à favoriser certains utilisateurs ; elle peut néanmoins modifier la visibilité d’un profil ou d’un contenu lorsqu’une mesure de sécurité ou de respect des CGU est nécessaire.

Les contenus et comportements peuvent être examinés à la suite d’un signalement, d’un élément de sécurité ou d’une obligation légale. Les décisions de modération sont prises par des personnes. Afelia n’utilise pas d’outil automatisé qui analyse les contenus, les profils ou leurs métadonnées pour décider d’une mesure. Les messages privés ne font pas l’objet d’une lecture humaine généralisée ; un accès ciblé peut intervenir seulement dans les cas et conditions décrits par les CGU et la Politique de confidentialité.

Selon les circonstances, une mesure peut conduire à ne prendre aucune action, demander une correction, réduire la visibilité, retirer un contenu, limiter une fonction, suspendre ou supprimer un compte. Les critères de décision sont notamment la nature et la gravité du manquement, le risque pour les utilisateurs, la répétition, le contexte et les éléments disponibles. Les mesures sont appliquées de façon proportionnée et non discriminatoire.

9. Signalement, motifs des décisions et recours

Un bouton de signalement et l’adresse support@afelia.app permettent de signaler un contenu ou un comportement contraire à la loi ou aux CGU. Tout signalement doit, dans la mesure du possible, identifier le contenu ou le profil concerné et exposer son motif. Il est examiné de manière diligente, objective et non discriminatoire.

Lorsqu’Afelia retire ou limite l’accès à un contenu, suspend ou résilie un compte, ou restreint la monétisation ou la visibilité d’un contenu ou d’un profil, l’utilisateur concerné reçoit, sauf exception légale ou de sécurité, une explication claire des principaux motifs, de la nature et de la portée de la restriction, de sa durée éventuelle ainsi que des voies de recours. Cette information peut être adaptée pour protéger une enquête, la sécurité ou les droits d’un tiers.

L’utilisateur concerné peut contester gratuitement une décision de modération dans les six (6) mois à compter de sa notification via la fonction de recours affichée dans l’application ou par e-mail à support@afelia.app. Le recours est examiné dans un délai utile par une personne qualifiée qui n’est pas, lorsque cela est possible, l’auteur de la décision initiale. L’utilisateur reçoit une réponse motivée. Lorsque le DSA est applicable, il peut également recourir à un organisme certifié de règlement extrajudiciaire des litiges, sans préjudice de son droit de saisir une juridiction compétente.

10. Protection contre la manipulation et la discrimination

Afelia ne met pas en œuvre de mécanisme destiné à tromper ou manipuler les utilisateurs, à exploiter des vulnérabilités connues, à contourner leur liberté de choix ou à influencer illicitement leurs comportements relationnels.

Nous cherchons à limiter les effets de discrimination ou d’exclusion injustifiés dans l’organisation des suggestions. Les paramètres de sécurité et de modération ne peuvent toutefois conduire à la visibilité d’un profil lorsque les CGU, la sécurité des utilisateurs ou la loi imposent une restriction.

11. Évolutions et contrôles

Les systèmes de recommandation et les processus de modération peuvent évoluer pour améliorer la sécurité, respecter la loi, corriger un dysfonctionnement ou améliorer l’expérience utilisateur. En cas de modification substantielle des paramètres principaux, des options offertes aux utilisateurs ou des effets sur la visibilité, Afelia met à jour la présente annexe et, lorsque nécessaire, vous en informe avant l’entrée en vigueur.

Nous réévaluons périodiquement la cohérence entre cette annexe, les paramètres effectivement utilisés et les interfaces proposées aux utilisateurs.

12. Contact

Pour toute question relative à la présente annexe, aux recommandations, à la modération ou à l’application du DSA, écrivez à support@afelia.app.

DGA annex

Last updated: September 2026

1. Purpose of this annex

This annex explains, in plain language, the main parameters used by Afelia to suggest, rank and limit the visibility of profiles and content. It is drawn up in light of Regulation (EU) 2022/2065 on a single market for digital services (the Digital Services Act, “DSA”), in particular Article 27 on the transparency of recommender systems.

It supplements the Terms of Service, the Privacy Policy, the Cookie Policy and, for the relevant subscription, the Terms of Sale. If there is a discrepancy between this annex and the actual operation of the application, Afelia will update this annex and the information displayed in the interface.

2. Provider and points of contact

The service is provided by:

ESL GROUP, a simplified joint-stock company with a share capital of 2 euros
60 rue François Ier, 75008 Paris, France
Paris Trade and Companies Register no. 998 944 656
Trade name: Afelia

Point of contact for users and recipients of the service, within the meaning of Article 12 of the DSA: support@afelia.app. This point of contact allows direct electronic communication, in French or in English.

Point of contact for authorities, the European Commission and the European Board for Digital Services, within the meaning of Article 11 of the DSA: support@afelia.app. Communications must clearly state the issuing authority or entity, the subject matter and any useful reference.

3. Scope and status of the service

This annex applies to profile suggestions and display order, and to the consequences that certain safety and moderation measures may have on their visibility.

Afelia hosts information provided by its users and makes it available to other users as part of a matching service. Where the DSA obligations relating to hosting services and online platforms apply to Afelia, they are implemented in accordance with the regulation.

As at the date of this annex, Afelia has not been designated as a very large online platform (“VLOP”) under Article 33 of the DSA. The obligations specific to VLOPs, in particular the mandatory option of a recommendation not based on profiling provided for in Article 38 of the DSA, therefore do not apply on that basis.

4. What a recommender system is at Afelia

A recommender system is a mechanism, automated or rule-based, that determines the relative order or the selection of profiles presented to a user. It does not decide a person’s worth, does not verify their civil identity, and guarantees neither a meeting nor relational compatibility.

As at the date of this annex, recommendations rely on configured rules and parameters. Afelia does not use an autonomous machine-learning system or an individualised behavioural score intended to assign a value or a reliability rating to users. If this situation changes materially, Afelia will update this annex before or at the time of deployment, as legally required.

Recommender systems do not take decisions producing legal effects concerning users, nor solely automated decisions significantly affecting them within the meaning of Article 22 of the GDPR.

5. Main recommendation parameters and their importance

The parameters below are those that most often influence profile suggestions. Their importance may vary depending on the features you enable, the criteria you enter and the availability of profiles matching those criteria. No numerical order, threshold or precise weighting is published, in order to preserve the security of the service and to avoid attempts at manipulation; the information below indicates the relative importance of the categories of parameters.

5.1 Availability and safety parameters — high importance

A profile may be excluded or shown less often when it is unavailable, blocked by you or by its holder, suspended, deleted, ineligible for display, associated with a safety risk, or subject to a visibility restriction. These parameters take priority, because they serve to respect blocking choices and to protect users and the operation of the service.

5.2 Preferences and filters chosen by the user — high importance

Suggestions take into account, when they are enabled, the criteria you choose to enter or filter, for example age range, geographical area, gender, relationship preferences and certain self-declared criteria. They are important because they make it possible to display profiles that match your search.

Certain criteria, in particular sexual orientation, religious beliefs or information that may reveal origin, may fall within special categories of data. Any use of them in suggestions is optional, subject to your explicit consent where required, and may be disabled or changed in the profile settings. They are not used for targeted advertising.

5.3 Recency of activity — moderate importance

Recently active profiles may be shown more often in order to favour exchanges that are more likely to take place. This importance is moderate: recency does not replace the applicable filters and safety restrictions, and does not guarantee that a profile will reply.

5.4 Display diversity and technical parameters — moderate to low importance

Technical parameters may limit the repeated display of the same profile, avoid duplicates, spread suggestions, ensure the stability of the service and take technical compatibility into account. Their importance is generally lower than safety criteria and chosen preferences; they serve to make the display usable and to prevent certain abuses.

5.5 Paid features

No paid feature, including the Afelia Gold subscription, changes the ranking or the visibility of a profile. Afelia does not use paid promotion, a score, or an additional model to order profiles.

6. How to influence or change recommendations

You change these parameters from the application filters: criteria, location, relationship preferences and visibility. These filters are accessible in the area where profiles are suggested. You may also use the block and report features.

If you remove your filters, the presentation becomes less personalised. The order then relies mainly on profile availability, recency of activity and technical parameters, rather than on your criteria. There is no other sorting mode.

7. Commercial content and advertising

Afelia communications about its features or the safety of the service are identified as such when they are not information necessary for the operation of the application. Any advertising, sponsored content, or content resulting from commercial consideration is identified in a clear and legible manner.

Where an advertisement is displayed, Afelia indicates, to the extent required by the DSA, that it is an advertisement, the identity of the person on whose behalf it is presented where that identity is known, and the main parameters used to determine that it is shown to you, where they differ from the browsing context.

Afelia does not present targeted advertising based on profiling that uses special categories of personal data, in particular sexual orientation, religious beliefs or origin. If Afelia knows with reasonable certainty that a recipient is a minor, no advertising based on profiling of their personal data is presented to them; Afelia is in any event reserved for adults.

8. Moderation and effects on visibility

Moderation is not a recommendation parameter intended to favour certain users; it may nevertheless change the visibility of a profile or of content when a safety measure or compliance with the Terms of Service is necessary.

Content and behaviour may be reviewed following a report, a safety element or a legal obligation. Moderation decisions are taken by people. Afelia does not use an automated tool that analyses content, profiles or their metadata in order to decide on a measure. Private messages are not subject to generalised human reading; targeted access may take place only in the cases and under the conditions described in the Terms of Service and the Privacy Policy.

Depending on the circumstances, a measure may result in no action, a request for correction, reduced visibility, removal of content, limitation of a feature, or suspension or deletion of an account. The decision criteria include in particular the nature and seriousness of the breach, the risk to users, repetition, context and the information available. Measures are applied in a proportionate and non-discriminatory manner.

9. Reporting, statement of reasons and remedies

A report button and the address support@afelia.app make it possible to report content or behaviour contrary to the law or the Terms of Service. Any report should, so far as possible, identify the content or profile concerned and state its grounds. It is examined in a diligent, objective and non-discriminatory manner.

Where Afelia removes or restricts access to content, suspends or terminates an account, or restricts the monetisation or visibility of content or a profile, the user concerned receives, except where a legal or safety exception applies, a clear explanation of the main grounds, the nature and scope of the restriction, its possible duration, and the available remedies. This information may be adapted to protect an investigation, safety or the rights of a third party.

The user concerned may challenge a moderation decision free of charge within six (6) months of its notification, via the appeal feature displayed in the application or by email to support@afelia.app. The appeal is examined within a useful time by a qualified person who is not, where possible, the author of the initial decision. The user receives a reasoned response. Where the DSA applies, the user may also refer the matter to a certified out-of-court dispute settlement body, without prejudice to the right to bring proceedings before a competent court.

10. Protection against manipulation and discrimination

Afelia does not implement any mechanism intended to deceive or manipulate users, to exploit known vulnerabilities, to circumvent their freedom of choice, or to unlawfully influence their relational behaviour.

We seek to limit unjustified discriminatory or exclusionary effects in the organisation of suggestions. Safety and moderation parameters cannot, however, result in the visibility of a profile where the Terms of Service, user safety or the law require a restriction.

11. Changes and reviews

Recommender systems and moderation processes may change in order to improve safety, comply with the law, correct a malfunction or improve the user experience. In the event of a material change to the main parameters, the options offered to users, or the effects on visibility, Afelia updates this annex and, where necessary, informs you before it takes effect.

We periodically reassess the consistency between this annex, the parameters actually used, and the interfaces offered to users.

12. Contact

For any question relating to this annex, to recommendations, to moderation or to the application of the DSA, write to support@afelia.app.

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